Questions / réponses
jackie
mardi 12 novembre 2013 12:03
peut-on agrainer perdrix et faisans toute l'année sur le territoire.
Benoit
mardi 12 novembre 2013 11:24
Bonjour, une question vis à vis de l'enregistrement des armes de chasse, à vrai dire je suis un peu perdu.
Mon père m'a acheté un fusil surperposé en calibre 12 à l'obtention de mon permis de chasser en 2006 et n'a donc jamais été enregistrer.
Ayant appelé la sous prefecture et la prefecture, j'ai expliqué mon cas la personne m'a dit que vu que l'arme a été achetée avant le 01/01/2011 je ne suis pas obligé d'enregistrer mon arme mais que si je le désiré, je pouvez le faire.
Alors faut il oui ou non déclarer ses armes de chasses même si elles ont été achetées à un particulier avant le 01/01/2011 ?
De même pour l'entreposage de l'arme au domicile et le transport de l'arme si je conserve la longuesse à un autre endroit que l'étui de l'arme, est elle considérée comme neutralisée ?
En vous remerciant par avance.
Mon père m'a acheté un fusil surperposé en calibre 12 à l'obtention de mon permis de chasser en 2006 et n'a donc jamais été enregistrer.
Ayant appelé la sous prefecture et la prefecture, j'ai expliqué mon cas la personne m'a dit que vu que l'arme a été achetée avant le 01/01/2011 je ne suis pas obligé d'enregistrer mon arme mais que si je le désiré, je pouvez le faire.
Alors faut il oui ou non déclarer ses armes de chasses même si elles ont été achetées à un particulier avant le 01/01/2011 ?
De même pour l'entreposage de l'arme au domicile et le transport de l'arme si je conserve la longuesse à un autre endroit que l'étui de l'arme, est elle considérée comme neutralisée ?
En vous remerciant par avance.
Réponse de la FDC62
Bonjour, l'enregistrement doit être effectué si vous avez eu votre arme après le 1/12/11.
Bonjour, l'enregistrement doit être effectué si vous avez eu votre arme après le 1/12/11.
siffleur
lundi 11 novembre 2013 23:50
bonjour
je voudrais savoir si le fusil a pompe et autoriser ou pas a la chasse ... car se ses plus qui croire !!!
je voudrais savoir si le fusil a pompe et autoriser ou pas a la chasse ... car se ses plus qui croire !!!
Réponse de la FDC62
Bonjour, vous trouverez une fiche spécifique en rubrique réglementation -> les armes.
Bonjour, vous trouverez une fiche spécifique en rubrique réglementation -> les armes.
Pierre
lundi 11 novembre 2013 22:59
Bonjour, Vous m'avez attribué pour la saison 2013.2014, 2 chevreuils dont 1 en tir d'été. Celui en tir d'été n'a pas été réalisé. Le bracelet peut-il être utilisé actuellement car la fiche "tir d'été" précise que " les attributions tir d'été autorisent la chasse pendant la période 01.06.2013 et l'ouverture générale?
Réponse de la FDC62
Bonjour, le bracelet est encore valable mais vous devez nous indiquer par courrier que vous n'avez pas réalisé votre tir d'été.
Bonjour, le bracelet est encore valable mais vous devez nous indiquer par courrier que vous n'avez pas réalisé votre tir d'été.
jeremy
lundi 11 novembre 2013 21:02
Bonjour, est ce que le pigeon a ails tournante a batterie avec interrupteur sur le pigeon vendu dans le commerce est il autorisé ? Serait possible d'avoir le texte de loi sur les differentes autorisation sur la chasse au pigeon ramier ? Votre reponse est tres importante. Merci
Réponse de la FDC62
Bonjour, le pigeon à aile tournante est autorisé. Pouvez vous préciser votre demande sur la réglementation: appelants, destruction, poste fixe, ....Sinon, vous pouvez consulter les arrêtés en rubrique réglementation.
Bonjour, le pigeon à aile tournante est autorisé. Pouvez vous préciser votre demande sur la réglementation: appelants, destruction, poste fixe, ....Sinon, vous pouvez consulter les arrêtés en rubrique réglementation.
Fabien
lundi 11 novembre 2013 20:36
Bonjour à quel distance des habitations peut on chasser?
Réponse de la FDC62
Bonjour, sauf s'il existe un arrêté municipal, il n'y a pas de notion de distance, vous devez tirer dos aux habitations.
Bonjour, sauf s'il existe un arrêté municipal, il n'y a pas de notion de distance, vous devez tirer dos aux habitations.
Ludo62
lundi 11 novembre 2013 19:03
Bonjour, existe t-il un statut commun à tous les GIC ou chaque GIC posséde t-il son propre statut. Et enfin ou peut-on trouver ces statuts?Merci. Cordialement.
Réponse de la FDC62
Bonjour, chaque statut peut avoir ses propres statuts, il existe un modèle fourni par la fédération. Vous pouvez nous envoyer vos coordonnées par l'adresse contact.
Bonjour, chaque statut peut avoir ses propres statuts, il existe un modèle fourni par la fédération. Vous pouvez nous envoyer vos coordonnées par l'adresse contact.
Ludo62
lundi 11 novembre 2013 18:55
Bonjour, les communes X et Y font partie d'un GIC. Cela repésente donc plus de 60% du territoire dans chaque commune. Si dans une troisième commune voisine certains veulent adhèrer à ce GIC mais ne représentent que 10% du territoire de cette commune concernée.
Question: peuvent-ils adhèrer à ce GIC? Sachant que 90% de la commune restante n'adhère pas à ce GIC. Merci d'être très clairs et très précis dans la réponse.
Vous aurez sans doute compris que ceci à pour but de démanteler un groupe de chasseurs mafieux très bien organisé pour chasser 8 jours au lièvre sur une commune limitée à 2 jours et qui sait parfaitement utiliser les failles du GIC qui malheureusement sert de plus en plus à obtenir plus de jours de chasse ou des bagues à poules plutôt que d'oeuvrer dans l'intérêt cynégétique de la chasse. Néanmoins il y a quand même des GIC très actifs et sérieux!Merci.Cordialement.Ludo.
Question: peuvent-ils adhèrer à ce GIC? Sachant que 90% de la commune restante n'adhère pas à ce GIC. Merci d'être très clairs et très précis dans la réponse.
Vous aurez sans doute compris que ceci à pour but de démanteler un groupe de chasseurs mafieux très bien organisé pour chasser 8 jours au lièvre sur une commune limitée à 2 jours et qui sait parfaitement utiliser les failles du GIC qui malheureusement sert de plus en plus à obtenir plus de jours de chasse ou des bagues à poules plutôt que d'oeuvrer dans l'intérêt cynégétique de la chasse. Néanmoins il y a quand même des GIC très actifs et sérieux!Merci.Cordialement.Ludo.
Réponse de la FDC62
Bonjour, les personnes peuvent adhérer au GIC mais si la commune n'est pas représentative (60%) elle ne peut être intégrée dans le GIC. Si vous avez constaté une anomalie, contactez Delphine au 03.21.24.23.59.
Bonjour, les personnes peuvent adhérer au GIC mais si la commune n'est pas représentative (60%) elle ne peut être intégrée dans le GIC. Si vous avez constaté une anomalie, contactez Delphine au 03.21.24.23.59.
jimmy
lundi 11 novembre 2013 17:59
Bonjour, j'ai deux points a éclaircir tous d'abord comment réprimander des destructeur(viandar) qui battent une petite plantation que j'ai réservé et un autre point comment et a quels période puis je m'adhérer au GIC
Réponse de la FDC62
Bonjour, pour l’adhésion au GIC, il faut voir avec le président du GIC concerné. Si vous constatez une chasse sur autrui, vous pouvez contacter votre agent de développement ou la fédération même le week-end, une permanence est mise en place.
Bonjour, pour l’adhésion au GIC, il faut voir avec le président du GIC concerné. Si vous constatez une chasse sur autrui, vous pouvez contacter votre agent de développement ou la fédération même le week-end, une permanence est mise en place.
joffrey
lundi 11 novembre 2013 11:22
bonjour nous avons un bois et nous aimerions y faire un poste a pigeons déclaré soit une cabane au sol ou un mirador pourrais je savoir ce qu'il faut faire merci a l'avance
Réponse de la FDC62
Bonjour, le poste à pigeon doit être à plus de 60 mètres des limites riveraines (sauf accord des voisins) pour le mirador, il faut consulter le PLU de la commune.
Bonjour, le poste à pigeon doit être à plus de 60 mètres des limites riveraines (sauf accord des voisins) pour le mirador, il faut consulter le PLU de la commune.
11904 question / réponse
Bonjour, l'agrainage du petit gibier est libre.